8. Listes d’articles auxiliaires

8.1

Avenant relatif à un agrandissement du magasin de détail sur les lieux à un permis de vente au détail des brasseries pour un permis pour brasserie

Avenant relatif à un agrandissement du magasin de détail sur les lieux à un permis de vente au détail des distilleries pour un permis pour distillerie

Avenant relatif à un agrandissement du magasin de détail sur les lieux à un permis de vente au détail des établissements vinicoles pour un permis pour établissement vinicole

Avenant relatif à un permis de vente au détail des brasseries pour un permis pour brasserie

Avenant relatif à un permis de vente au détail des distilleries pour un permis pour distillerie

Avenant relatif à un permis de vente au détail des établissements vinicoles pour un permis pour établissement vinicole

Listes d’articles auxiliaires

À l’exception des boissons alcoolisées admissibles, dans un magasin de détail exploité en vertu d’une autorisation de magasin de détail de brasserie, de distillerie ou d’établissement vinicole, les titulaires de permis ne doivent vendre que des produits autres que des boissons alcoolisées qui sont inclus dans la liste des articles auxiliaires, jointe aux présentes normes provisoires, et ce, à l’annexe 1A.

8.2

Permis de Brewers Retail Inc.

Listes d’articles auxiliaires

À l’exception des boissons alcoolisées admissibles, dans un magasin de détail exploité en vertu du permis de Brewers Retail Inc., le titulaire du permis ne doit vendre que des produits non alcoolisés figurant sur la liste des articles auxiliaires, jointe aux présentes normes provisoires, et ce, à l’annexe 1B.

8.3

Avenant relatif à un permis de vente au détail des établissements vinicoles pour un permis pour établissement vinicole

Approbation des paquets cadeaux et souvenirs

Le titulaire de permis doit obtenir l’approbation du registrateur pour les paquets-cadeaux ou les paquets-souvenirs vendus dans ses magasins de vente au détail d’un établissement vinicole si ces paquets-cadeaux ou paquets-souvenirs contiennent du vin provenant de l’Ontario fabriqué par d’autres fabricants de vin de l’Ontario en plus du vin fabriqué par le titulaire de permis.