Dernière mise à jour:
2021-04-06
- Chapitre 1 : Données préliminaires
- Chapitre 2 : Définitions
- Chapitre 3 : Associations de course et officiels de courses
- Chapitre 4 : Délivrance des licences
- Chapitre 5 : Suprimée
- Chapitre 6 : Inscriptions et souscriptions
- Chapitre 7 : Déclarations et retraits
- Chapitre 8 : Poids
- Chapitre 9 : Jockeys
- Chapitre 10 : Engagements des cavaliers, des employés et des agents de jockeys
- Chapitre 11 : Du paddock à l’arrivée
- Chapitre 12 : Courses à réclamer
- Chapitre 13 : Protêts et contestations
- Chapitre 14 : Sûreté et sécurité
- Chapitre 15 : Mauvaise conduite, aiguilles, seringues et perquisitions
- Chapitre 16 : Commissaires
- Chapitre 17 : Le juge au départ
- Chapitre 18 : Juge d’arrivée et caméra d’arrivée
- Chapitre 19 : Secrétaire des courses et handicapeur
- Chapitre 20 : Préposé au pesage
- Chapitre 21 : Juge de paddock
- Chapitre 22 : Juge de piste
- Chapitre 23 : Chronométreurs
- Chapitre 24 : Pouvoirs discrétionnaires du registrateur
- Chapitre 25 : Examen et appel
- Chapitre 26 : Directeur
- Chapitre 27 : Vétérinaires de la Commission, vétérinaires officiels, et autres vétérinaires
- Chapitre 28 : Aides-jockeys
- Chapitre 29 : Entraîneurs, entraîneurs adjoints et entraîneurs remplaçants
- Chapitre 30 : Apprentis jockeys
- Chapitre 31 : Noms des écuries
- Chapitre 32 : Sociétés
- Chapitre 33 : Agents autorisés
- Chapitre 34 : Chevaux élevés au Canada
- Chapitre 35 : Tests d’acuité visuelle et d’achromatopsie
- Chapitre 36 : Programme de l’hémorragie pulmonaire induite par l’effort (HPIE)
- Chapitre 37 : Programme de détection du TCO2
- Chapitre 38 : Infractions en matière d’alcool et de drogues - Humains
- Chapitre 39 : Programme hors compétition
- Chapitre 40 - Protocole en matière de commotions cérébrales
- CHAPITRE 41 : APPELS