Renouvellement de votre licence ou de votre autorisation

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Renouvellement de votre licence ou de votre autorisation
Ne pas renouveler une licence de gérant de magasin de vente au détail
Ne pas renouveler une licence d’exploitation pour vente au détail
Ne pas renouveler une autorisation de magasin de vente au détail

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iCAJO

Vous pouvez demander, gérer et renouveler votre licence de gérant de magasin de vente au détail de cannabis par l’entremise d’iCAJO .

Quand renouveler

Vous devez renouveler votre licence ou votre autorisation avant son expiration.

Pour nous joindre

Communiquez avec notre centre d’appels en tout temps si vous avez besoin d’aide.

Combien de temps cela prend-il?

La plupart du temps, le renouvellement d'une licence d'exploitation de vente au détail de cannabis prend six jours ouvrables.

En général, il faut compter huit jours ouvrables pour renouveler une licence de gérant de magasin de vente au détail de cannabis.

Le traitement commence une fois que vous avez soumis une demande complète.

Le délai peut être plus long si :

nous attendons que vous nous fournissiez des renseignements supplémentaires;
nous recevons plus de demandes que d'habitude; ou
nous devons procéder à un examen plus approfondi de votre demande.

N'attendez pas pour effectuer votre renouvellement! Vous devez présenter votre demande de renouvellement avant l'expiration de votre licence actuelle.

Si nous recevons votre demande et les droits afférents avant la date d'expiration, vous êtes réputé pouvoir continuer à exercer vos activités. Si vous ne recevez pas la licence renouvelée dans les délais mentionnés ci-dessus, vous pourriez recevoir une lettre à afficher jusqu'à ce que votre demande de renouvellement soit finalisée.
Si votre licence expire avant que vous ne fassiez une demande de renouvellement, vous devrez faire une demande pour une nouvelle licence.

Si vous souhaitez continuer à exploiter votre entreprise, vous devrez payer des droits de renouvellement avant l’expiration de votre licence. Les droits de renouvellement couvrent une partie des coûts permanents de la réglementation. Cela comprend des activités telles que l’inspection et le soutien au service à la clientèle.

La CAJO vous enverra un rappel par courriel ou par la poste 60 jours, 7 jours et 2 jours avant la date d’échéance de votre licence ou de votre autorisation. Vous devez présenter une demande de renouvellement de votre licence et acquitter les droits applicables avant cette date d’échéance. Vous pouvez présenter une demande de renouvellement de votre licence ou de votre autorisation sur le portail iCAJO .

Vous ne récupérerez pas votre argent si vous retirez votre demande ou si la CAJO refuse de délivrer la licence pour quelque raison que ce soit.

Les licences ou autorisations expirées ne peuvent pas être renouvelées.

Si nous ne recevons pas votre demande de renouvellement avant la date d’expiration, elle ne sera plus valide. Vous ne pouvez pas renouveler une licence ou une autorisation expirée. Vous devez en demander une nouvelle.

Vous ne pouvez pas vendre du cannabis sans une licence d’exploitation pour vente au détail et une autorisation de magasin de vente au détail valides.

Gérer votre licence ou votre autorisation en ligne.

Ne pas renouveler une licence de gérant de magasin de vente au détail

Si votre licence de gérant de magasin de vente au détail expire, vous ne pouvez pas agir en tant que gérant d’un magasin de vente au détail de cannabis.

Les exploitants de magasins de vente au détail autorisés doivent s’assurer que leurs gérants ont une licence de gérant de magasin de vente au détail valide. Vous pouvez utiliser iCAJO pour trouver le statut d’une licence délivrée par la CAJO. Vous pouvez également scanner le code QR sur la licence pour confirmer l’état de la licence.

Ne pas renouveler une licence d’exploitation pour vente au détail

Si vous ne renouvelez pas votre licence d’exploitation pour vente au détail ou si elle est révoquée, votre autorisation de magasin de vente au détail est également annulée.

Ne pas renouveler une autorisation de magasin de vente au détail

Si vous ne renouvelez pas votre autorisation de magasin de vente au détail ou si elle est révoquée, la CAJO peut suspendre ou révoquer :

toute autre autorisation de magasin de vente au détail que vous avez
votre licence d’exploitation pour vente au détail
les deux

Votre magasin de cannabis devra fermer ses portes.