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  1. Accueil
  3. Courses de chevaux
  5. Responsabilités et ressources
  7. Règles sur les courses et directives
  9. Règles sur les courses de chevaux de race thoroughbred
  11. Règles sur les courses de chevaux de race thoroughbred
  13. Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 25 : Examen et appel

Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 25 : Examen et appel

Recherche Règles sur les courses de chevaux de race thoroughbred

Table des matières
  • À propos des Règles sur les courses de chevaux de race thoroughbred de la CAJO en ligne
  • Règles sur les courses de chevaux de race thoroughbred
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 1 : Données préliminaires
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 2 : Définitions
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 3 : Associations de courses
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 4 : Délivrance des licences
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 5 : Suprimée
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 6 : Inscriptions et souscriptions
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 7 : Déclarations et retraits
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 8 : Poids
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 9 : Jockeys
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 10 : Engagement des jockeys, des employés et des agents de jockeys
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 11 : Du paddock à l’arrivée
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 12 : Courses à réclamer
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 13 : Protêts et objections
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 14 : Sûreté et sécurité
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 15 : Mauvaise conduite, aiguilles, seringues et perquisitions
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 16 : Commissaires
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 17 : Le juge au départ
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 18 : Juge à l’arrivée et caméra d’arrivée
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 19 : Secrétaire des courses et handicapeur
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 20 : Préposé au pesage
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 21 : Juge de paddock
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 22 : Juge de piste
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 23 : Chronométreurs
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 24 : Pouvoirs discrétionnaires du registrateur
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 25 : Examen et appel
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 26 : Directeur
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 27 : Vétérinaires de la Commission, vétérinaires officiels et autres vétérinaires
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 28 : Cavaliers
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 29 : Entraîneurs, entraîneurs adjoints et entraîneurs remplaçants
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 30 : Apprentis jockeys
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 31 : Noms des écuries
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 32 : Sociétés
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 33 : Agents autorisés
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 34 : Chevaux élevés au Canada
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 35 : Tests d’acuité visuelle et d’achromatopsie
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 36 : Programme de l’hémorragie pulmonaire induite par l’effort (HPIE)
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 37 : Programme d’identification de la concentration de dioxyde de carbone libre (TCO2)
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 38 : Infractions en matière d’alcool et de drogues - Humains
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 39 : Programme hors compétition
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 40 - Protocole en matière de commotions cérébrales
    • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 41 : Appels
  • Annexe pour les chevaux de race quarter horse
  • Directives
  • Version imprimable

Voir également le chapitre 13 : Protêts et contestations et appels, Règle 13.02

  • ‹ Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 24 : Pouvoirs discrétionnaires du registrateur
  • Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 26 : Directeur ›

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        • Les magasins de vente au détail de cannabis dans les réserves des Premières Nations - questions et réponses
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      • Pour les municipalités
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          • Demander une licence d’hippodrome
          • Renouveler et gérer une licence d’exploitation d’un hippodrome
        • Enregistrement de salle de paris hors hippodrome
          • Demande d’enregistrement d’un emplacement de salle de paris
          • Renouveler et gérer l’enregistrement d’un site de salle de paris
    • Responsabilités et ressources
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        • La Réglementation Des Courses De Chevaux En Ontario
        • Licences Changement de propriétaire
      • Guides et renseignements
        • Activités de la CAJO en matière de courses
        • Approbation d’une licence pour l’exploitation d’une salle de paris à l’occasion d’un événement spécial
        • Chevaux de race Thoroughbred – Licences de particuliers
        • Chevaux de race Thoroughbred – Licences de personnes morales
        • Chevaux de race Thoroughbred – Processus de délivrance des licences
        • Groupe de travail sur la santé et la sécurité Rapport sommaire — 7 mars 2018
        • Groupe de travail sur le Programme de contrôle anti-dopage des chevaux - Rapport sommaire, 8 février 2018
        • Groupe de travail sur l’arbitrage Rapport sommaire - 10 octobre1 2017
        • Guide des soumissions réglementaires
        • Guide pour les licences de courses de chevaux
        • Horse Racing Licence Guide: Racetracks and Teletheatres
        • Liens avec les organisations de l'industrie
        • Modifications aux processus du Programme de contrôle anti-dopage des chevaux - Foire aux questions
        • Processus de délivrance de licence pour une nouvelle salle de paris
        • Programme de contrôle anti-dopage des chevaux
        • Programme pour la santé des chevaux
        • Programmes d’analyse
        • Résumé : Commentaires n’ayant pas trait à la réglementation
      • Règles sur les courses et directives
        • Règles sur les courses de chevaux de race thoroughbred
        • Règles sur les courses de chevaux standardbred
        • Améliorer le bien être des participants et renforcer l'intégrité des courses de chevaux
        • Consultation sur les courses de chevaux : Arbitrage des règles d’interférence
        • Directives
        • Manquements aux règles
        • Modifications au programme de lutte contre l’alcool et les drogues
        • Première série de modifications aux règles et de réformes des politiques – mar 2017
        • Programme d’utilisation et de sensibilisation aux médicaments pour chevaux de la CAJO
        • Révisions des règles sur les courses de chevaux standardbred (hiver 2021)
        • Standardbred – Révision des règles pour iCAJO
        • Révisions des règles sur les courses de chevaux thoroughbred (hiver 2021)
        • Thoroughbred – Révision des règles pour iCAJO
      • Ressources
        • Contacts clés dans le secteur
        • Divulgation des frais de la cco
        • Données sur les tests positifs de chevaux
        • Horaire des officiels de courses
        • La Réglementation Des Courses De Chevaux En Ontario
        • Official Lists
        • PLAN DE SÉCURITÉ EN CAS D’INCENDIE - Exigences minimales
        • Rapports des courses officiels
        • Réforme de la réglementation des courses de chevaux et participation des intervenants
        • Sources météorologiques officielles
        • Vétérinaires agréés par la CAJO
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