Dernière mise à jour:
2021-04-06
- Chapitre 1 : Mandat et préliminaire
- Chapitre 2 : Définitions
- Chapitre 3 : Licences
- Chapitre 4 : Administration de la Commission
- Chapitre 5 : Juges et officiels de courses
- Chapitre 6 : Infractions, sanctions et expulsions
- Chapitre 7 : Associations de courses
- Chapitre 8 : Vétérinaires de la Commission, vétérinaires officiels, et autres vétérinaires
- Chapitre 9 : Échantillons officiels et tests positifs
- Chapitre 10 : Aiguilles, seringues et saisies
- Chapitre 11 : Admissibilité des chevaux aux courses
- Chapitre 12 : Courses de qualification
- Chapitre 13 : Types de courses permises
- Chapitre 14 : Courses ordinaires
- Chapitre 15 : Courses à réclamer
- Chapitre 16 : Courses comportant des sommes ajoutées
- Chapitre 17 : Engagements et tirage au sort des positions au départ
- Chapitre 18 : Placement et distribution de l’argent
- Chapitre 19 : Temps et records
- Chapitre 20 : Listes des juges et des vétérinaires
- Chapitre 21 : Ajournement et annulation
- Chapitre 22 : Règles sur les courses des chevaux
- Chapitre 23 : Protêts
- Chapitre 24 : Appels
- Chapitre 25 : Conducteurs
- Chapitre 26 : Entraîneurs et palefreniers
- Chapitre 27 : Propriétaires
- Chapitre 28 : Course, ferme, Société ou nom d’écurie
- Chapitre 29 : Secrétaire des courses
- Chapitre 30 : Juge au départ
- Chapitre 31 : Représentant de Standardbred Canada sur place
- Chapitre 32 : Juge de paddock et inspecteur de l’équipement
- Chapitre 33 : Juges de piste et juges à l’arrivée
- Chapitre 34 : Statisticien
- Chapitre 35 : Le programme de lutte contre l’hémorragie pulmonaire induite par l’effort (HPIE) pour les chevaux de race standardbred en Ontario
- Chapitre 36 : Infractions en matière d’alcool et de drogues - Humains
- Chapitre 37 : Programme hors compétition