Dernière mise à jour: 
2018-11-30

Voir aussi Chapitre 17 : Le juge au départ

11.01  Un entraîneur doit avoir son cheval dans le paddock à l’heure convenue. L’entraîneur ou son adjoint doit également prendre soin du cheval dans le paddock et être présent pour superviser sa mise en selle, à moins qu’il/elle ait obtenu l’autorisation d’un commissaire d’envoyer un autre entraîneur comme substitut.

11.02.01  Les commissaires peuvent dispenser un cheval de la parade avec les autres chevaux et autoriser qu’il soit conduit au poteau de départ, mais un tel cheval doit néanmoins passer par la tribune des commissaires en route vers le poteau de départ.

11.02.02  Les chevaux de parade principaux et leurs cavaliers sont autorisés à entrer dans le paddock de sellerie ou dans le cercle de parade uniquement avec l’autorisation des commissaires.

11.03  Après que les chevaux sont entrés dans le parcours d’une piste, aucun jockey ne doit descendre du cheval et aucun cheval ne doit être confié à un préposé sans le consentement des commissaires ou du juge au départ et seuls le jockey ou le juge au départ adjoint peuvent tenir le cheval avant que le juge au départ ouvre les battants de la barrière.

11.04  Dans le cas où un jockey, sa monture ou un équipement subirait un accident, les commissaires ou le juge au départ peut autoriser que le jockey descende de cheval ou que le cheval soit pris en charge pendant la période de retard, et il peut autoriser que tous les jockeys descendent des chevaux et que les chevaux soient pris en charge pendant la période de retard.

11.05.01  Si un jockey est trop blessé en chemin pour le poteau de départ de façon à nécessiter un autre jockey, le cheval peut être pris dans le paddock, un autre jockey peut être obtenu, et il peut parcourir le reste de l’itinéraire de la parade jusqu’au point de départ. Si le cheval a porté le jockey tout au long de l’itinéraire de la parade, le juge au départ peut, si nécessaire, charger le cheval avec le cavalier à terre.

11.05.02  Supprimée.

11.05.03  Si un cheval quitte le parcours en se déplaçant du paddock pour le poteau de départ, il doit être renvoyé au parcours au point pratique le plus proche de celui où il a quitté le parcours, et son jockey doit terminer sa parade jusqu’au poteau de départ à partir du point où il a quitté le parcours.

11.05.04  Dans le cas où un cavalier, son cheval ou un équipement subirait un accident, le juge au départ peut retarder la course d’un temps raisonnable selon que les commissaires le détermineront.

11.06  Dans le cas où le départ des chevaux au niveau du poteau de départ est retardé, le juge au départ peut autoriser les jockeys à descendre des chevaux et la prise en charge de leurs montures.

11.07  Par la suite, un cheval peut être amené dans n’importe quelle partie de la piste, mais si le cheval dévie ou est monté de tous les côtés de façon à interférer avec, intimider ou à faire obstacle à un autre cheval, un tel cheval peut être disqualifié.

11.08  Si dans le cadre d’une course un cheval quitte le parcours, il sera disqualifié.

11.09.01  Si un cheval ou un jockey gêne un autre cheval ou jockey, l’agresseur peut être disqualifié pour autant que le cheval ou le jockey gêné ou un autre cheval ou jockey n’ait constitué un facteur important dans l’incident.

11.09.02  Pendant une course, aucun jockey ne doit délibérément ou par inadvertance causer une interférence en touchant le cheval ou l’équipement d’un autre jockey.

11.09.03  Pour les accrochages, les interférences, ou un chevauchement imprudent, un cavalier peut faire l’objet d’une amende ou d’une suspension, ou les deux, par les commissaires en fonction de la nature et de la gravité de l’infraction.

11.09.04  Supprimée.

11.09.05  Tout jockey contre qui une faute est réclamée bénéficie de la possibilité de comparaître devant les commissaires lors de l’examen des reprises vidéo de la course en question, ou à tout autre moment propice pour les commissaires, avant qu’une sanction ne soit imposée par eux.

11.10  Tout protêt en vertu d’une règle dans le présent chapitre ne doit être effectué que par le propriétaire, l’entraîneur, le jockey ou leurs représentants du cheval présumé avoir subi un préjudice, et il doit être adressé aux commissaires ou au préposé au pesage avant ou immédiatement après le pesage à l’arrivée. Mais rien dans le présent chapitre ne peut empêcher les commissaires de prendre les mesures qu’ils peuvent juger nécessaire de prendre conformément aux règles.

11.11  Un jockey doit déposer une réclamation lorsqu’il a été accroché pendant le déroulement d’une course, sinon, il peut faire l’objet d’une sanction.

11.12  Les commissaires sont les seuls à pouvoir déterminer la disqualification d’un cheval ou d’une inscription. Leur décision est définitive à des fins de pari mutuel.

11.13  Personne ne doit aider un jockey à retirer de son cheval l’équipement qui doit être inclus dans le poids du jockey, à l’exception d’un aide-jockey de l’association avec la permission des commissaires.

11.14  Pour déterminer l’étendue de la disqualification d’un cheval dans le cadre d’une course, les commissaires pourront placer le cheval disqualifié derrière le cheval, d’après leur jugement, qui a fait l’objet d’interférence, ou ils pourront le placer en dernière position.

11.15  Supprimée.

11.16  Un cheval est un cheval partant à toutes fins des règles lorsque les portes des stalles de la barrière de départ s’ouvrent devant lui au moment où le juge au départ déploie les chevaux dans le cadre d’un départ valable.

11.17.01  Supprimée.

11.17.02  Supprimée.

11.18  Supprimée.

11.19  Une autorisation doit être obtenue auprès d’un commissaire pour exercer un cheval entre les courses.

11.20  Dans une course, chaque cheval doit porter un numéro de tapis de selle remarquable et chaque jockey doit porter le numéro de brassard approprié, correspondant à son numéro sur le programme officiel.

11.21  La durée de la parade préalable à la course, commençant lorsque le premier cheval entre dans le parcours d’une piste du paddock et se terminant lorsque le premier cheval entre dans la barrière de départ, est déterminée par les commissaires.

11.22  En cas d’existence d’un seul cheval partant dans une course, il doit passer devant la tribune des commissaires, aller au niveau du poteau de départ, se déplacer vers le parcours, puis être considéré comme le vainqueur.

11.23  En cas de forfait, le propriétaire du cheval ou des chevaux qui ont gagné par forfait doit recevoir l’action ou les actions gagnées de l’argent de la bourse.

11.24  À leur discrétion, les commissaires peuvent le dispenser de la course sans concurrence.

11.25  En cas d’arrivée à égalité, les propriétaires des chevaux doivent partager à parts égales l’argent de la bourse en question.

11.26  Dans le cadre d’une arrivée à égalité, chaque cheval doit être considéré comme un gagnant de la somme reçue selon la règle précédente.

11.27  Lorsque deux ou plusieurs chevaux arrivent à égalité et qu’un protêt est fait et approuvé contre un cheval étant arrivé avant l’arrivée à égalité, les chevaux qui sont arrivés à égalité seront considérés comme ayant couru pour occuper la meilleure position.

11.28  En cas d’arrivée à égalité, les propriétaires des chevaux doivent se diviser à part égale toutes les sommes et autres prix et si aucun accord ne peut être atteint quant à celui qui doit recevoir une coupe, une plaque ou un autre prix indivisible, ils doivent tirer au sort en présence d’un ou de plusieurs des commissaires.

11.29  Si tous les chevaux avec une mauvaise pondération ou sur un mauvais parcours ou une mauvaise distance ont participé à une course et si un protêt est fait avant le clignotement du signal réglementaire sur le totalisateur, les commissaires doivent déclarer la course ajournée.

11.30  Lorsque les commissaires le déterminent, après qu’une course ait commencé et qu’un cheval ou des chevaux n’ont pas pu avoir une chance égale de participer à une course en raison de circonstances exceptionnelles et qu’il est jugé qu’il est de l’intérêt public de le faire, ce cheval ou ces chevaux doivent être déclarés non-partants et les dispositions du Règlement sur la surveillance du pari mutuel en vertu du Code criminel (Canada) se rapportant aux remboursements sont applicables.

11.30.01  Après que les chevaux ont été relâchés au niveau de la barrière de départ, les commissaires pourraient arrêter la course.

11.31  Au cas où moins de cinq chevaux finiraient dans une course à réclamer ou à conditions, les finalistes auront droit au même pourcentage de la bourse comme stipulé dans les conditions de cette course.

11.32  Dans toutes les courses stake ou gagnées par forfait où il y a moins de cinq finalistes, le gagnant aura droit au pourcentage de la bourse du vainqueur, ainsi qu’à toutes les parties non échues de cette bourse.

11.33  Toutes les conversions des distances métriques à des distances en stades aux fins d’admissibilité pour les courses doivent être équivalentes à ce qui suit :
2 STADES            400 MÈTRES
3 STADES            600 MÈTRES
4 STADES            800 MÈTRES
4 ½ STADES            900 MÈTRES
5 STADES            1 000 MÈTRES
5 ½ STADES            1 100 MÈTRES
6 STADES            1 200 MÈTRES
6 ½ STADES            1 300 MÈTRES
7 STADES            1 400 MÈTRES
1 MILLE            1 600 MÈTRES
1 MILLE ET 70 VERGES    1 670 MÈTRES
1 MILLE 1/8            1 800 MÈTRES
1 MILLE 3/16            1 900 MÈTRES
1 MILLE ¼            2 000 MÈTRES
1 MILLE 5/16            2 100 MÈTRES
1 MILLE             2 400 MÈTRES
1 MILLE 5/8            2 600 MÈTRES
1 MILLE ¾            2 800 MÈTRES
1 MILLE 7/8            3 000 MÈTRES
2 MILLES             3 200 MÈTRES
2 MILLES 1/16        3 300 MÈTRES

11.34  Supprimée.

11.35  En cas de dysfonctionnement mécanique ou électrique de l’équipement qui est utilisé comme une aide pour le contrôle de la course ou l’attribution de la position officielle au fil d’arrivée, les commissaires doivent décider de toutes les questions connexes sur la base de leurs observations visuelles et des rapports oraux reçus et leurs décisions, sous réserve de l’appel au Comité d’appel des courses de chevaux (le CACC), sont définitives.

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